Présentation de la structure

Placé sous la responsabilité de la DGD FORMATION, rattaché à la Direction des Etudes et de la Formation Initiale (DEFI – 35 agents), le Pôle réglementation assure l’expertise et le support auprès des usagers et des composantes pour l’ensemble du domaine de la formation. Ce pôle élabore le cadre des procédures réglementaires liées à la formation (règlements des études, Modalités de contrôle et des connaissances, etc.).

Missions principales

Sous l’autorité du Responsable de pôle, au sein d’une équipe administrative de quatre agents, vous serez en appui aux composantes et aurez comme mission le suivi réglementaire et celui des recours gracieux des formations.

Activités principales

Assurer le contrôle réglementaire :